Autre

Révision allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal du Val d’Europe

Ce projet a été approuvé par le Conseil Communautaire de Val d’Europe agglomération du 14 juin 2018.

Modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal du Val d’Europe

Suite à la mise à disposition du public qui s’est déroulée du 8 janvier au 10 février 2018, le Conseil Communautaire de Val d’Europe Agglomération à lors de sa séance du 12 avril 2018 tiré le bilan de cette mise à disposition et approuvé le projet de modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal du Val d’Europe.

Révision allégée n°1 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal du Val d’Europe

Ce projet a été approuvé par le Conseil Communautaire de Val d’Europe Agglomération du 12 avril 2018.

Le PLUI-H et le RLPi ont été approuvés

Le Plan Local d’Urbanisme Intercommunal valant PLH et le règlement intercommunal de Publicité, des enseignes et pré enseignes ont été approuvés lors du Conseil communautaire du 7 juillet 2016. Ceux-ci sont exécutoire depuis le 27 août 2016 et peuvent consultés être à l’aide des liens ci-dessous (le règlement intercommunal de Publicité, des enseignes et pré-enseignes […]

Modification n°3 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal du Val d’Europe

Pour faire suite à l’enquête publique qui s’est déroulée du 14 septembre au 14 octobre 2020 inclus

habitants

communes

agglomération

Le mag n°2

Le mag de Val d’Europe Agglomération de décembre 2024 c’est ici ! Dossier : La GEMAPI, de la prévention des inondations à la préservation des écosystèmes | Contrat Local de Santé : Les enjeux du parcours de soin | Meublés de tourisme : La nouvelle réglementation à compter du 1er décembre 2024 |