Le PLUI-H et le RLPi ont été approuvés
Autre ■ Publié le 13.04.2022
Le Plan Local d’Urbanisme Intercommunal valant PLH et le règlement intercommunal de Publicité, des enseignes et pré enseignes ont été approuvés lors du Conseil communautaire du 7 juillet 2016. Ceux-ci sont exécutoire depuis le 27 août 2016 et peuvent consultés être à l’aide des liens ci-dessous (le règlement intercommunal de Publicité, des enseignes et pré-enseignes […]
Le Plan Local d’Urbanisme Intercommunal valant PLH et le règlement intercommunal de Publicité, des enseignes et pré enseignes ont été approuvés lors du Conseil communautaire du 7 juillet 2016.
Ceux-ci sont exécutoire depuis le 27 août 2016 et peuvent consultés être à l’aide des liens ci-dessous (le règlement intercommunal de Publicité, des enseignes et pré-enseignes constitue la pièce n° 15 du PLUI-H).
Ces documents sont également consultables en Mairie de Bailly-Romainvilliers, Chessy, Coupvray, Magny le Hongre et Serris aux jours et heures habituels d’ouverture.
Sommaire
Pièce-0 : Table de concordance du code de l’urbanisme.
Pièce-1 : Pièces administratives.
Pièce-2 : Rapport de présentation.
Pièce-3 : Projet d’aménagement et de développement durable.
Pièce-4 : Orientations d’aménagement et de programmation.
Pièce-5 : Règlement.
Pièce-6 : Documents graphiques.
Pièce-7 : Annexes sanitaires.
Pièce-8 : Servitudes d’utilité publique
Pièce-9 : Arrêté de classement sonore des infrastructures de transport terrestre.
Pièce-10 : Périmètres des zones d’aménagement concerté.
Pièce-11 : Périmètre du droit de préemption urbain.
Pièce-12 : Plans d’alignement.
Pièce-13 : Recommandations architecturales (commune de Coupvray).
Pièce-14 : Informations diverses.
Pièce-15 : Règlement intercommunal de la publicité, des enseignes et pré-enseignes.
Pièce-16 : Projet d’intérêt général.
Pièce-17 : Guide de recommandations environnementales et charte de développement durable.
Pièce-0 : Table de concordance du code de l’urbanisme.
Pièce-1 : Pièces administratives.
Pièce-2 : Rapport de présentation.
Pièce-3 : Projet d’aménagement et de développement durable.
Pièce-4 : Orientations d’aménagement et de programmation.
Pièce-5 : Règlement.
Pièce-6 : Documents graphiques.
Pièce-7 : Annexes sanitaires.
Pièce-8 : Servitudes d’utilité publique
Pièce-9 : Arrêté de classement sonore des infrastructures de transport terrestre.
Pièce-10 : Périmètres des zones d’aménagement concerté.
Pièce-11 : Périmètre du droit de préemption urbain.
Pièce-12 : Plans d’alignement.
Pièce-13 : Recommandations architecturales (commune de Coupvray).
Pièce-14 : Informations diverses.
Pièce-15 : Règlement intercommunal de la publicité, des enseignes et pré-enseignes.
Pièce-16 : Projet d’intérêt général.
Pièce-17 : Guide de recommandations environnementales et charte de développement durable.
