Le prochain conseil communautaire aura lieu le jeudi 26 septembre
Consultez l'ordre du jour du Conseil Communautaire de Val d'Europe Agglomération.
Jeudi 26 septembre 2024 – 20h00
Château de Chessy – La Grange
Rue du Château – Chessy
Séance publique
ORDRE DU JOUR
Lecture et décompte des pouvoirs.
Désignation d’un secrétaire de séance.
Approbation du procès-verbal du jeudi 26 juin 2024.
AFFAIRES INSTITUTIONNELLES
Rapporteur : Philippe DESCROUET
1. Rapport d’activité 2023 de Val d’Europe Agglomération.
AFFAIRES FINANCIÈRES
Rapporteur : Cyril MARSAUD
2. Fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC).
3. Instauration de la taxe sur les friches commerciales.
4. Instauration de la taxe GEMAPI (Gestion des milieux aquatiques, et de la prévention des inondations).
5. Garantie d’emprunt accordée à ANTIN RESIDENCES pour la construction de 32 logements en Bail Réel Solidaire (BRS) situés sur la commune de Chessy.
6. Garantie d’emprunt sur la commune de Serris à la SA PLURIAL NOVILIA pour la construction d’une opération de 26 logements sur la commune de Serris.
AMÉNAGEMENT – URBANISME
Rapporteur : Daniel CHEVALIER
7. Modification simplifiée n°4 du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Montry : Retrait de la délibération approuvant le projet et approbation du projet rectifié.
HABITAT
Rapporteur : Daniel CHEVALIER
8. Approbation du projet de Convention Intercommunale du Logement (CIA).
TRAVAUX – ÉQUIPEMENTS
Rapporteur : Fernand VERDELLET
9. Travaux d’extension du BEP 14 à Coupvray en mandat avec EPAFRANCE : avenant au marché de travaux (lot n°2).
10. Travaux de requalification des réseaux d’assainissement et d’eau potable de la partie de Coupvray située au nord du canal : approbation de la fiche financière d’opération et autorisation de lancement du marché de maitrise d’œuvre;
11. Avenant n°1 à la Convention de Maitrise d’Ouvrage Déléguée (MOD) pour la réalisation d’un accueil de loisirs n°5 de Serris, rue Magellan.
12. Avenant n° 4 au marché n° 20.54 Travaux de reconstruction de la station de traitement des eaux usées d’Esbly.
13. Avenant n° 4 au marché n° 20.22 relatif à la maîtrise d’œuvre pour les travaux de reconstruction de la station d’épuration intercommunale d’Esbly.
14. Avenant n°1 à la convention relative au financement d’une étude relative à la stratégie eau potable Vallée de la Marne.
DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
Rapporteur : Thierry CERRI
15. Ouvertures dominicales exceptionnelles pour l’enseigne Carrefour Market à Bailly-Romainvilliers pour l’année 2025 : avis de Val d’Europe Agglomération.
16. Ouvertures dominicales exceptionnelles pour l’enseigne Carrefour Market à Coupvray pour l’année 2025 : avis de Val d’Europe Agglomération.
MOBILITÉS
Rapporteur : Luc CHEVALIER
17. Lancement de l’appel à manifestation d’intérêt pour l’implantation et la gestion des infrastructures de Recharge de Véhicule Électrique (AMI IRVE).
VIE SPORTIVE
Rapporteur : Luc CHEVALIER
18. Convention pluriannuelle 2022-2024 pour l’organisation du TIBY : Avenant n°1.
RESSOURCES HUMAINES
Rapporteur : Gérard GOUROVITCH
19. Modification du Tableau des emplois.
COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Rapporteur : Philippe DESCROUET
20.Compte rendu des décisions prises par le Bureau Communautaire par délégation du Conseil Communautaire.
21.Compte rendu des décisions prises par le Président sur délégation du Conseil Communautaire.
