Le prochain conseil communautaire aura lieu le jeudi 7 novembre
Consultez l'ordre du jour du Conseil Communautaire de Val d'Europe Agglomération.
Jeudi 7 novembre 2024 – 20h00
Château de Chessy – La Grange
Rue du Château – Chessy
Séance publique
ORDRE DU JOUR
Lecture et décompte des pouvoirs.
Désignation d’un secrétaire de séance.
Approbation du procès-verbal du jeudi 26 septembre 2024.
AFFAIRES INSTITUTIONNELLES
Rapporteur : Philippe DESCROUET
1. Modification des statuts de Val d’Europe Agglomération : prise de la compétence de soutien aux politiques de santé.
AFFAIRES FINANCIÈRES
Rapporteur : Cyril MARSAUD
2. Demande de Garantie d’emprunt de la SA 3F Seine et Marne pour la construction de 47 logements sociaux sur la commune de Serris.
TRAVAUX – ÉQUIPEMENTS
Rapporteur : Fernand VERDELLET
3. Réalisation de l’espace public Est de l’hôtel de ville (parvis et refonte parking existant) et de la halle couverte – Commune de Serris : avenant n°1 à la convention de mandat.
4. Réhabilitation des réseaux du bourg de Coupvray, Sud Canal : Approbation de la fiche opération définitive et lancement de la consultation pour les travaux de l’opération « C ».
5. Convention de co-maîtrise d’ouvrage pour la réalisation du diagnostic complémentaire vers l’amont et la consolidation du plan d’actions dans le cadre de la Recherche et la réduction des Substances Dangereuses dans les Eaux (RSDE).
TRANSITION ÉCOLOGIQUE
Rapporteur : Peggy PHARISIEN
6. Approbation du plan d’action de réduction des émissions de polluants atmosphériques et de l’étude d’opportunité sur la création d’une Zone à Faibles Émissions Mobilité (ZFE-M).
7. Approbation du plan de prévention du bruit dans l’environnement de Val d’Europe Agglomération, 4e échéance.
DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
Rapporteur : Thierry CERRI
8. Désignation d’un représentant au Comité des Territoires – Seine-et-Marne Attractivité.
9. Participation au SIMI édition 2024
10. Trophées Économiques édition 2024.
11. Salon Place à l’Emploi Val d’Europe édition 2025.
MOBILITÉS
Rapporteur : Luc CHEVALIER
12. Avis sur le Plan des mobilités en Île-de-France (PLMIF).
VIE SOCIALE
Rapporteur : Anne GBIORCZYK
13. Soutien à l’association la Vallée des jeux pour l’organisation de l’édition 2024 du Val de Jeux.
VIE CULTURELLE
Rapporteur : Ghislain DELVAUX
15. Fixation des montants de subvention aux écoles de musique associatives.
RESSOURCES HUMAINES
Rapporteur : Gérard GOUROVITCH
16. Modification du tableau des emplois.
COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Rapporteur : Philippe DESCROUET
17. Compte rendu des décisions prises par le Bureau Communautaire par délégation du Conseil Communautaire.
18. Compte rendu des décisions prises par le Président sur délégation du Conseil Communautaire.
